Mentions légales
Editeur du site
EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC,
Domaine La Barbotaine – Frédéric Champault – 3,La Barbotaine – 18300 Crézancy en Sancerre – FRANCE
Siret : 39972358400013
Immatriculation au RCS de Bourges : 399723584
earl.frederic.champault@orange.fr
Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url suivante : https://sancerre-frederic-champault.fr// est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC.
EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Directeur de la publication
Frédéric Champault
La Barbotaine – 18300 Crézancy en Sancerre – FRANCE
earl.frederic.champault@orange.fr
Webmaster
Agence Autour de l’Image
18 rue de Londres
75009 Paris
Tél 01 83 81 70 00
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos et illustrations sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC.
Responsabilité élargie des Producteurs
Conformément aux dispositions de l’article L.541-10-13 du Code de l’Environnement, IDU attribué par l’ADEME : FR203129_01FOCJ
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. L’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC, est interdit.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse. Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.
Hébergeur
OVH
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes
Les sites internet de EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. EARL LA BARBOTAINE CHAMPAULT FREDERIC ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.